Déposée le 17 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DE FABRICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SANYBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR DE FABRICATION domicilié(e) ZA de la Plaine de la Bruche, 2 rue des Pionniers,67120 DUTTLENHEIM - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 920 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR DE FABRICATION SARL LABO-LINE MANUFACTORY domicilié(e) 2 RUE DES PIONNIERS,67120 DUTTLENHEIM - 67120 - France.
La marque SANYBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIR DE FABRICATION SARL - ZA de la Plaine de la Bruche, 2 rue des Pionniers,67120 DUTTLENHEIM - 67120 - France - SIREN 444920144
COMPTOIR DE FABRICATION SARL LABO-LINE MANUFACTORY - 2 RUE DES PIONNIERS,67120 DUTTLENHEIM - 67120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499163 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Savons. Désinfectants ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Fongicides ; herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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